Facilitación del comercio y valoración en aduana
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Rapport d’étude de l’OMD/OMC sur les technologies de rupture
Les technologies dites “de rupture” comme la chaîne de blocs l'Internet des objets l'intelligence artificielle et l'apprentissage automatique sont susceptibles de transformer la gestion des frontières et la conduite du commerce international. Cette publication se penche sur la façon dont ces technologies de pointe peuvent être utilisées pour améliorer l'efficacité des processus douaniers et faciliter la circulation des marchandises à travers les frontières.
Conclusion
Les constatations du Rapport d’étude et les cas pratiques fournis dans l’Annexe témoignent d’un grand intérêt et d’un niveau d’activité soutenu au sein des administrations des douanes pour tester et mettre en oeuvre ces trois groupes de technologies en particulier. Plus de la moitié des membres ayant répondu à l’Enquête annuelle consolidée 2021 de l’OMD utilisent déjà l’IdO l’IA et l’apprentissage automatique tandis que deux membres seulement déploient actuellement la technologie de la chaîne de blocs. Les informations concernant les nombreux projets pilotes et démonstrations de faisabilité partagées par les membres témoignent de leur grand intérêt pour développer l’utilisation de ces technologies et de leur confiance dans les avantages que ces technologies procureront aux administrations des douanes pour atteindre leurs objectifs et soutenir le commerce transfrontalier.
Introduction : Technologies de rupture… ou (simplement) émergentes ?
Qu’entendons-nous exactement par « technologies de rupture » ? Selon le Cambridge Dictionary une technologie de rupture est une nouvelle technologie qui modifie complètement la façon de faire les choses. Bien que nous ne puissions savoir avec certitude quelles technologies accompliront cette tâche à l’avenir la société a largement accepté depuis quelques années que le terme « technologies de rupture » se réfère aux chaînes de blocs à l’Internet des objets à l’intelligence artificielle à la réalité virtuelle aux drones à l’impression en 3D et d’autres technologies de pointe dont traite le présent rapport d’étude.
Utilisation holistique des technologies pour la douane intelligente du futur
2021 a mis en lumière le rôle critique des administrations des douanes pour le déroulement du commerce mondial. Pour rendre les chaînes logistiques mondiales du futur plus efficaces la douane intelligente doit parvenir à réduire le délai et le coût du dédouanement tout en gérant intelligemment les flux de marchandises et de véhicules à l’entrée et à la sortie. Les technologies de rupture telles que les dispositifs IdO permettent de rendre des équipements autonomes pour assurer un suivi efficace du fret et la traçabilité des itinéraires.
Remerciements
Le Rapport d’étude sur les technologies de rupture actualisé (2022) est le fruit d’un effort collectif des Secrétariats de l’Organisation mondiale des douanes (OMD) et de l’Organisation mondiale du commerce (OMC) en étroite collaboration avec les administrations des douanes membres les représentants du secteur privé et d’autres parties prenantes. Ce rapport a été préparé par Milena Budimirovic Özlem Soysanlı Vyara Filipova et Lesego Mmolai de l’OMD et Emmanuelle Ganne et Sheri Rosenow de l’OMC. Zakaria Imessaoudene de l’OMD a également contribué aux travaux de recherche.
Recommandations
Cette section présente une série de recommandations concernant l’introduction et la mise en oeuvre progressive des technologies par la douane. Ces recommandations ont été formulées par la douane le secteur privé et le milieu universitaire lors d’échanges de vues organisés à différentes occasions au cours des quatre dernières années notamment lors du Comité technique permanent d’octobre 2017 du dialogue annuel entre le Groupe consultatif du secteur privé et la Commission de politique générale en juin 2018 des conférences technologiques de l’OMD et des ateliers régionaux sur les technologies de rupture tenus en 2021 et 2022 de l’atelier de l’OMC sur la recherche de 2018 et des forums sur le commerce mondial et la chaîne de blocs de 2019 et 2021.
Avant-propos de la Directrice générale de l’OMC
Nous vivons une époque d’évolution technologique rapide qui peut changer en profondeur les pratiques du commerce international. La nécessité de suivre cette évolution technologique et de bien comprendre ses implications peut effrayer bon nombre d’entre nous. Ce rapport permettra d’éclairer les « technologies de rupture » les plus pertinentes pour la gestion des frontières et aidera les gouvernements à mieux comprendre les défis et les avantages liés à l’utilisation de ces technologies dans l’environnement douanier.
Avant-propos du Secrétaire général de l’OMD
Conscients de la nécessité de rester au fait des avancées dans le domaine des technologies de rupture et de nous efforcer de comprendre les défis et opportunités inhérents à ces technologies pour les administrations des douanes et la gestion des frontières nous présentons une version actualisée du Rapport d’étude sur les technologies de rupture. Au cours de ces trois années écoulées depuis sa première publication ce rapport s’est avéré être une source d’informations précieuse. Cependant compte tenu des nombreux projets pilotes et progrès réalisés entre temps nous avons pensé que l’heure était venue d’actualiser ce document pour garantir aux membres à la communauté des opérateurs et aux autres parties prenantes une information de qualité à propos des dernières évolutions sur le terrain et offrir un soutien supplémentaire en vue de la mise en oeuvre des normes de l’OMD telles que la Convention de Kyoto révisée.
Contexte
Au cours de ses 207e/208e sessions de mars 2015 et sur proposition de ses délégués le Comité technique permanent (CTP) de l’OMD a lancé le débat sur le thème de l’avenir de la douane. L’idée a surgi à l’occasion de discussions sur le rôle du CTP lors desquelles les délégués sont convenus que le Comité devait jouer un rôle plus actif et débattre de questions stratégiques et de thèmes tournés vers l’avenir.
L’Internet des objets
Les Membres expérimentent l’utilisation de l’IdO pour automatiser entièrement les procédures de passage des frontières et les procédures douanières dans les ports nationaux. D’autres projets ont vu l’introduction de l’analyse centralisée d’images par rayons X provenant de plusieurs portiques de détection ainsi que l’utilisation d’antennes d’identification par radiofréquence (RFID) ou de scellés électroniques pour assurer la traçabilité des marchandises et des moyens de transport.
Garantir le commerce transfrontières grâce aux technologies avancées
Les technologies avancées sont déjà utilisées pour automatiser les chaînes d’approvisionnement mondiales. Toutefois les possibilités d’utilisation des dernières technologies pour faciliter encore le commerce transfrontières vont bien au-delà et ont été étudiées par des organisations internationales le secteur privé les milieux universitaires et d’autres parties prenantes.
Effets et facilité d’adoption des technologies avancées
L’enquête vise à évaluer les attentes des Membres interrogés quant aux retombées bénéfiques futures de la technologie pour les activités douanières.
Mégadonnées, analyse de données, intelligence artificielle et apprentissage automatique
L’analyse de mégadonnées l’intelligence artificielle et l’apprentissage automatique sont utilisés sous une forme ou une autre par environ la moitié des autorités douanières et l’autre moitié envisage d’y recourir à l’avenir. La plupart des Membres interrogés voient des avantages évidents à ce type de technologies au premier rang desquels la gestion des risques et l’établissement d’un profil de risques la détection des fraudes et un meilleur respect des règles.