WTO

La publication intitulée « Profils tarifaires dans le monde 2022 » donne des renseignements complets sur les droits imposés par plus de 170 pays et territoires douaniers. La publication commence par une ventilation des droits de douane appliqués par ces économies. Les données sont présentées dans des tableaux récapitulatifs et sous forme de profils individuels d’une page pour chaque économie. Un tableau récapitulatif concernant certains indicateurs relatifs au profil des importations et des exportations pour ces économies est aussi disponible. Vient ensuite une section qui porte sur l’utilisation des mesures non tarifaires, qui sont de plus en plus importantes dans le commerce international. La partie consacrée aux sujets spéciaux comprend deux documents techniques. Le premier analyse les règles d’origine préférentielles dans le commerce international et le second met l’accent sur les mesures non tarifaires appliquées aux produits énergétiques « verts » et « bruns ». Cette publication est établie conjointement par l’Organisation mondiale du commerce, la Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement (CNUCED) et le Centre du commerce international (ITC).

Les Profils tarifaires dans le monde 2024 contiennent des renseignements détaillés sur les droits de douane et les mesures non tarifaires appliqués par plus de 170 pays et territoires douaniers. La publication commence par une ventilation des droits de douane appliqués par ces économies. Les données tarifaires sont présentées dans des tableaux comparatifs et sous forme de profils individuels d'une page pour chaque économie. Un tableau récapitulatif concernant certains indicateurs relatifs au profil des importations et des exportations pour ces économies est aussi disponible. Les données tarifaires sont complétées par des statistiques sur les mesures non tarifaires, par économie et par groupe de produits. Le sujet spécial traité dans la publication porte sur le thème "Droits de douane visant les minéraux essentiels à la chaîne de valeur des véhicules électriques". Cette publication est établie conjointement par l’Organisation mondiale du commerce, la Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement (CNUCED) et le Centre du commerce international (ITC).

Promoting Access to Medical Technologies and Innovation examines the interplay between public health, trade and intellectual property, and how these policy domains affect medical innovation and access to medical technologies. Co-published by the World Health Organization, the World Intellectual Property Organization and the WTO, the study draws together the three Secretariats’ respective areas of expertise.

Updated extract: integrated health, trade and IP approach to respond to the COVID-19 pandemic, 30 August 2021. The coronavirus disease 2019 (COVID-19) pandemic constitutes an extraordinary global public health crisis. It has created a pressing need for intensified global cooperation. The pandemic has from its outset raised issues at the crossroads of public health policy, trade policy and the framework for and management of innovation, including those relating to intellectual property rights. The second edition of the joint WHO, WIPO and WTO publication “Promoting Access to Medical Technologies and Innovation: Intersections between public health, intellectual property and trade”, published in 2020, included a special insert mapping the challenges posed by the COVID-19 pandemic in relation to the integrated health, trade and IP policy framework set out in the study. This update revises the information contained in that insert in the light of more recent developments as of 30 August 2021.

Texto actualizado: Un enfoque integrado de la salud, el comercio y la propiedad intelectual para hacer frente a la COVID-19, 30 de agosto de 2021. La enfermedad por coronavirus de 2019 (COVID-19) ha generado una crisis mundial de salud pública extraordinaria. La pandemia ha creado una necesidad acuciante de intensificar la cooperación a nivel mundial, y ha planteado interrogantes en la encrucijada entre las políticas de salud pública, las políticas comerciales y el marco para la innovación y la manera de gestionarla, incluidas las cuestiones relacionadas con los derechos de propiedad intelectual. La segunda edición de la publicación conjunta de la OMS, la OMPI y la OMC titulada Promover el acceso a las tecnologías y la innovación en medicina: Intersecciones entre la salud pública, la propiedad intelectual y el comercio, publicada en 2020, incluía un suplemento especial en que se presentaban los desafíos planteados por la pandemia de COVID-19 en relación con los marcos de política integrados de salud, comercio y propiedad intelectual descritos en el estudio. En la presente actualización se revisa la información contenida en ese suplemento a la luz de acontecimientos más recientes al 30 de agosto de 2021.

Le Rapport annuel 2020 offre un compte rendu complet des activités menées par l'OMC en 2019 et au début de 2020. Il commence par un message du Directeur général de l'OMC, Roberto Azevêdo. Il donne ensuite un bref aperçu de l'année écoulée, puis une description plus détaillée des principaux domaines d'activité de l'Organisation au cours des 12 derniers mois. Des gros plans sont faits sur les principaux événements et activités organisés à l'OMC.

Le Rapport annuel 2022 offre un compte rendu complet des activités menées par l'OMC en 2021 et au début de 2022. Il porte aussi sur la 12ème Conférence ministérielle (CM12), qui était initialement prévue pour la fin de 2021, mais qui a été reportée à juin 2022. Le rapport commence par un message de la Directrice générale de l'OMC, Ngozi Okonjo-Iweala, et une vue d'ensemble des activités menées par l'OMC pendant l’année, suivi par une description détaillée des principaux domaines d'activité de l'Organisation en 2021 et au début de 2022, avec une attention particulière à l’impact de la COVID-19 sur le commerce mondial et le Forum public de 2021

L’OMC a publié son Rapport annuel 2024, qui présente un compte rendu complet des activités de l’Organisation en 2023 et au début de 2024. Le Rapport présente les faits marquants de l’année écoulée, parmi lesquels la treizième Conférence ministérielle, et décrit les travaux réalisés par l’OMC pour faire face aux défis du commerce mondial et exploiter les possibilités offertes par ce dernier.

Des rapports annuels sur les travaux de l'Organe d'appel et de son Secrétariat sont publiés depuis 2003. Ces rapports contiennent des renseignements sur la composition de l'Organe d'appel, les appels formés et les rapports de l'Organe d'appel distribués au cours de la période considérée, ainsi que sur l'assistance technique et les faits nouveaux. Ils contiennent également des renseignements actualisés sur diverses questions concernant les procédures d'appel, y compris l'objet des différends et les questions de procédure soulevées en appel, ainsi que des données statistiques sur les Accords de l'OMC visés, le pourcentage des rapports de groupes spéciaux ayant fait l'objet d'un appel et la participation des Membres de l'OMC aux appels. Ils contiennent également les principaux discours prononcés par les membres de l'Organe d'appel pendant la période considérée.

Des rapports annuels sur les travaux de l'Organe d'appel et de son Secrétariat sont publiés depuis 2003. Ces rapports contiennent des renseignements sur la composition de l'Organe d'appel, les appels formés et les rapports de l'Organe d'appel distribués au cours de la période considérée, ainsi que sur l'assistance technique et les faits nouveaux. Ils contiennent également des renseignements actualisés sur diverses questions concernant les procédures d'appel, y compris l'objet des différends et les questions de procédure soulevées en appel, ainsi que des données statistiques sur les Accords de l'OMC visés, le pourcentage des rapports de groupes spéciaux ayant fait l'objet d'un appel et la participation des Membres de l'OMC aux appels. Ils contiennent également les principaux discours prononcés par les membres de l'Organe d'appel pendant la période considérée.